Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINIBEL
MARY ISA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1645347
Date de dépôt :
20/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2021
MINIBEL de MARY ISA

Présentation de la marque MINIBEL

Déposée le 20 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARY ISA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARY ISA domicilié(e) 6, Avenue d'Helmstedt - 35500 - VITRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 470 890 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque MINIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINIBEL est expirée depuis le 11 janvier 2021.

MARY ISA a également déposé les autres marques suivantes : Pampakid , NO PARKING , MINIBEL , STOP AND GO , MINIBEL , BOTTIBEL , PAMPABLUE , Pampababy , STOP AND GO.. , PAMPAFLEX


MARY ISA, Société par Actions Simplifiée - 6, Avenue d'Helmstedt - 35500 - VITRE - France - SIREN 412470890


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2001 n°2192343 - Publication au BOPI 2001-02-15

Inscription le 12 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254221 - Publication au BOPI 1998-05-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Inscription le 12 mai 1998 - Changement de dénomination n°254222 - Publication au BOPI 1998-05-12

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2011 n°2459725 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-11

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières;peaux, malles et valises, parapluies, parasols, sellerie.Articles chaussants, y compris les bottes, souliers, pantoufles, sabots et sandalettes. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].